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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR
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CHATEAU SAINT MAUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MAUR
SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3847283
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2021
CHATEAU SAINT MAUR de SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MAUR

Déposée le 20 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU SAINT MAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR domicilié(e) - 83110 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 480 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, Gabriel CHAUSSE domicilié(e) 15, rue Honoré de Balzac - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque CHATEAU SAINT MAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT MAUR est expirée depuis le 20 juillet 2021.

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE SAINT-MAUR , Les Seigneurs du Golfe de Saint-Tropez GOLFE DE SAINT-TROPEZ , PETIT SAINT-MAUR , CLOS DE CAPELUNE , FLIRTY , PINK FRENCH RIVIERA , PINK RIVIERA , LES HAUTS DE SAINT-MAUR


SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR, Société par Actions Simplifiée - 83110 - COGOLIN - France - SIREN 595480096


SEJEF, Gabriel CHAUSSE - 15, rue Honoré de Balzac - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Vins d'appelation d'origine Côtes de Provence cru classé provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Saint-Maur ;

Services de vente en gros et au détail, y compris en ligne de boissons alcooliques, vins et spiritueux. ;

Services d'hôtellerie, de restauration, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), services de maison de vacances, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.